Mentions
légales.
Éditeur du site, hébergement, propriété intellectuelle et traitement de vos données personnelles.
Éditeur du site.
Le site campdesloups.fr est édité par l'association Le Camp des Loups (CDL), association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. L'association a pour objet l'enseignement du Jiu-Jitsu Brésilien, du Grappling et de la lutte, ainsi que des actions d'accompagnement socio-éducatif au bénéfice des jeunes et de leurs familles.
Hébergement.
Le site et les services associés (formulaire d'inscription, paiement en ligne) sont hébergés par :
Propriété intellectuelle.
L'ensemble des éléments composant le site campdesloups.fr (textes, images, logo, identité visuelle, structure) est la propriété exclusive de l'association Le Camp des Loups, sauf mentions contraires. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l'autorisation écrite préalable de l'association, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies et vidéos des pratiquants publiées sur le site le sont uniquement avec l'accord préalable des personnes concernées ou de leur responsable légal (autorisation « droit à l'image » recueillie lors de l'inscription).
Droit applicable & litiges.
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou leur exécution, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents dont dépend le siège social de l'association seront seuls compétents.
Contactez
le club.
Pour toute question sur ces mentions légales ou sur le traitement de vos données.